Chers Aventuriers,
Durant mon mandat comme président du conseil d’administration du club de Plein-air Les Aventuriers, on m’a souvent demandé « les assurances du Club, quossa donne ? ». Cette question était récurrente, tant au conseil d’administration que lors des sorties avec les membres. Toutes les fois, j’essayais de répondre dans la mesure de mes connaissances. N’étant pas spécialiste en la matière, ma réponse était assez limitée et très vulgarisée.
J’ai donc demandé à notre courtier en assurance de dommages et gestionnaire service client du service des sports et loisirs chez BFL CANADA, Madame Frédéricke Lecomte, de nous faire un résumé de notre couverture.
Le présent document se veut un résumé qui reprend une bonne partie du document envoyé par Mme Lecompte en réponse à ma requête. Le conseil d’administration et moi espérons qu’il répondra à vos questions sur les assurances de votre Club.
Bonne lecture !
- La responsabilité civile – définition :
La loi prévoit que nous avons le devoir de ne pas nuire aux autres. Si nous causons du tort, nous devons le réparer.
Trois éléments doivent être présents pour qu’une personne soit responsable civilement :
- La faute civile : un geste ou une omission, c’est-à-dire un oubli de faire quelque chose, un manquement au respect d’une règle (comme une loi), une négligence (comme une imprudence).
- Le dommage (préjudice) : matériel, corporel ou moral; et
- Le lien de causalité : s’il existe une faute et un dommage, il faut donc démontrer qu’il y a un lien entre les deux.
- Responsabilité civile du Club vs la responsabilité civile personnelle :
La responsabilité civile du Club sert à défendre et couvrir les membres, les participants, les administrateurs et les formateurs dans le cadre des activités du Club seulement. Si ces derniers sont poursuivis civilement à cause d’un dommage ayant eu lieu en d’autres circonstances que les activités du club, ceux-ci devront faire appel à leur assurance habitation qui comporte généralement un segment d’assurance responsabilité civile.
- Responsabilité civile des administrateurs et dirigeants – définition :
L’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants protège les administrateurs et dirigeants contre les responsabilités qui peuvent leur être imputées dans l’exercice de leurs fonctions et dans l’accomplissement de leurs devoirs envers l’entreprise.
- Réclamation :
La réclamation est toute demande verbale ou écrite, de réparation financière, à un ou plusieurs assurés, reçus par ceux-ci, alléguant un acte fautif. Toute allégation verbale ou écrite, d’acte fautif à l’endroit d’un ou plusieurs assurés et reçue par ceux-ci.
- Par exemple : Menace de poursuite, mise en demeure, demande introductive d’instance, action en garantie, etc.
- Exclusion importante : Litige entre un administrateur ou un dirigeant et l’entreprise.
- Que faire en cas de réclamation ?
- NE JAMAIS ADMETTRE SA RESPONSABILITÉ
- NE PAS TENTER DE RÉGLER LA SITUATION À L’AMIABLE
- TOUJOURS RAPPORTER L’ÉVÈNEMENT À VOTRE ASSUREUR OU VOTRE COURTIER DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS (mise en demeure, lettre, menace, etc.)
- NOTER, NOTER, NOTER : IL FAUT TOUT DOCUMENTER (courriel, résumé d’appel téléphonique, procès-verbal, etc.)
6. Changement dans la nature du risque :
Il est important de se rappeler que les transactions entre un assuré et un assureur sont basées sur la bonne foi. Afin de protéger vos droits et de respecter les conditions de votre police d’assurance, vous avez l’obligation, pendant toute la durée du contrat, d’aviser promptement votre assureur de tout changement pertinent à l’évaluation du risque qui pourrait influencer l’assureur quant aux garanties accordées et à la prime. Veuillez noter qu’un manquement à cette obligation pourrait entraîner rétroactivement la nullité du contrat soit en tout ou en partie et ainsi faire en sorte que des réclamations ne soient pas couvertes.
- Conclusion
Pour conclure, il est très important d’aviser votre conseil d’administration de tout accident durant l’une de vos activités et de bien documenter l’événement notamment dans le rapport fait par le chef de sortie. J’en profite pour remercier Madame Frédéricke Lecomte de chez BFL CANADA pour cet excellent résumé de notre couverture d’assurance.
Pour toute question relative à l’assurance, vous pouvez communiquer avec l’un des membres du conseil d’administration afin qu’un suivi soit fait pour vous fournir les réponses les plus complètes possibles.
Texte: Marcel Vincent, ex-membre du conseil d’administration
Merci pour çes détails; c’est très intéressant